Code de la route d’Astro City RP

Article 1 — Permis de conduire

Le permis de conduire est un document officiel délivré par l’auto-école d’Astro City. Toute falsification de ce document entraînera une condamnation pour faux et usage de faux.

Article 2 — Plaque d’immatriculation

Tout conducteur doit posséder une plaque d’immatriculation visible et non recouverte par quelconque produit susceptible de gêner sa lecture.

Toute tentative de brouiller volontairement une plaque d’immatriculation entraînera une condamnation pour falsification de plaque d’immatriculation. Une fausse immatriculation sera également sanctionnée.

Article 3 — État du véhicule

Tout conducteur doit disposer d’un véhicule en bon état de fonctionnement pour pouvoir circuler (contrôle technique à jour).

Article 4 — Véhicules prioritaires

Sont considérés comme véhicules prioritaires : les véhicules de police, de secours (ambulances, camions et véhicules de sapeurs-pompiers) et gouvernementaux, lorsque leurs gyrophares et/ou avertisseurs sonores sont activés.

En cas de passage d’un véhicule prioritaire, tout conducteur doit lui laisser le passage en se rabattant sur le côté, dans la mesure où cela ne met pas en danger les usagers. Tout accident généré lors de ce « laissez-passer » sera de la seule responsabilité du conducteur.

Si un conducteur ne laisse pas passer un véhicule prioritaire alors qu’il en a clairement la possibilité, il pourra être condamné pour obstruction à un agent ou refus d’obtempérer.

Article 5 — Radars

Les radars sont la propriété de la ville. Toute dégradation d’un radar sera considérée comme une dégradation de bien public et pourra être sanctionnée en conséquence.

Article 6 — Limitations de vitesse

La vitesse est limitée sur le territoire d’Astro City comme suit :

• 60 km/h dans les zones résidentielles ;
• 100 km/h en ville ;
• 140 km/h sur l’autoroute.

Article 7 — Sens de circulation

Tous les usagers doivent rouler sur la voie de droite. Rouler à contresens entraînera une condamnation pour conduite dangereuse et mise en danger de la vie d’autrui.

Article 8 — Stops & feux rouges

Tout conducteur doit ralentir à l'approche des panneaux STOP.
Ces derniers sont définis par les lignes blanches marquées au sol.

Les feux rouges sont également considérés comme des STOP.
il est obligatoire de ralentir avant de traverser un passage avec des feux de circulation.
Le non respect de cette règle est passible d'une amende.

Article 9 — Assurance & contrôle technique

Tout véhicule doit être assuré et disposer d’un contrôle technique à jour (validité de 2 mois), sauf exceptions : véhicules d’entreprise de location et vélos.

Article 10 — Signalisation & travaux

Les panneaux signalant un passage à niveau, une impasse ou des travaux sur la voie publique doivent être respectés. Le fait de les contourner ou de ne pas respecter les consignes indiquées rend le conducteur coupable de conduite dangereuse, mineure ou majeure selon la situation.

Article 11 — Stationnement & klaxon

Les automobilistes ne doivent pas gêner le trafic en se positionnant ou en se stationnant de manière à obstruer le passage. Ceci est défini comme un stationnement gênant.

Les nuisances sonores telles que l’usage abusif du klaxon sont proscrites.

Le stationnement sur les bordures rouges est réservé aux véhicules d’urgence et aux véhicules d’entreprise (si ces dernières se trouvent devant leur entreprise).

Article 12 — Conduite sous influence

Conduire sous l’emprise d’une substance illicite (drogue), de médicaments contre-indiqués ou de l’alcool est interdit.

Toute conduite sous influence pourra entraîner des sanctions aggravées (amendes, retrait de permis, garde à vue, etc.).

Article 13 — Refus d’obtempérer

Le refus d’obtempérer est, pour tout conducteur d’un véhicule ou engin (terrestre, fluvial ou maritime), le fait de refuser de présenter les papiers relatifs à la conduite de son véhicule et/ou de refuser de signer un procès-verbal.

Article 14 — Délit de fuite

Le délit de fuite est le fait, pour tout conducteur, d’omettre d’obtempérer à une sommation de s’arrêter émanant d’un fonctionnaire ou agent chargé de constater les infractions et muni des insignes extérieurs et apparents de sa qualité.

Article 15 — Port du casque

Pour tout conducteur possédant un quad ou un véhicule à deux roues motorisé, porter un casque afin de protéger sa tête en cas d’accident ou de chute est fortement recommandé mais pas obligatoire.

Article 16 — Éclairage & visibilité

Tous les usagers de la route doivent allumer leurs phares avant, arrière, le cas échéant, lors :

• d’intempéries ;
• de visibilité réduite ;
• et lorsqu’il fait nuit.

Article 17 — Sanctions & retrait de permis

Les sanctions relatives aux délits du code de la route sont à l’appréciation des personnes habilitées à rendre la justice et des forces de l’ordre.

Le retrait de permis est possible à partir de trois (3) infractions successives au code de la route et reste à l’appréciation du représentant de la loi procédant à la constatation ou à l’arrestation.

Pour les excès de vitesse, les retraits de permis se font à partir de :
Ville : 130 km/h
Autoroute : 170 km/h